Expériences comprenant de l'alcool

Les informations de cette page sont un point de départ pour en savoir plus sur les lois et législations qui peuvent s'appliquer à vos expériences sur Airbnb.

Veuillez noter qu'il s'agit d'informations d'ordre général, qu'elles ne sont pas exhaustives et ne sauraient tenir lieu de conseil juridique. Le but de ces pages est de vous donner une idée du type de règles qui peuvent s'appliquer à votre expérience et vous aider à mieux comprendre certains éléments à prendre en compte dans le cadre de votre expérience.

Chaque pays, état ou ville a ses propres critères d'autorisation et ses propres règles. En tant qu'hôte, il est de votre responsabilité de vous assurer que vous êtes en conformité avec ces lois et réglementations. Ces pages ne tiennent pas lieu d'explication des règles spécifiques en vigueur dans votre zone géographique ou votre situation particulière, et ne sauraient remplacer un conseil juridique. Si vous avez des doutes quant à la manière dont les lois locales ou ces informations s'appliquent à votre cas ou à vos expériences, nous vous invitons à vérifier auprès de sources officielles ou à solliciter l'avis d'un expert juridique.

Veuillez noter que ces informations ne sont pas mises à jour en temps réel. Vous devez donc vérifier que ces lois ou procédures sont toujours d'actualité.*

J'ai l'intention d'inclure de l'alcool dans mon expérience, dois-je prendre certains points en considération ?

Oui. Si vous prévoyez de servir de l'alcool dans le cadre de votre expérience, nous vous invitons à constamment veiller à votre sécurité et celle de vos voyageurs.

Pour une expérience plus sûre, aucun alcool ne doit être servi à un voyageur qui :

• N'a pas atteint l'âge légal pour la consommation d'alcool
• Va conduire ou manœuvrer tout véhicule ou équipement mécanique
• Semble agir ou être en état d'ébriété, ou dont vous savez qu'il va prendre le volant après l'expérience
• Vous a informé qu'il est malade, a un problème d'alcoolisme, ou ne souhaite pas participer
• Participe à une expérience dont le programme prévoit ensuite des activités physiques (comme du yoga, de la natation, de la randonnée pédestre ou du vélo), l'utilisation de machines, ou toute autre activité qui présenterait des risques si réalisée en état d'ivresse

Nous tenons à vous rappeler que dans la plupart des juridictions, la vente ou la consommation d'alcool par des personnes n'ayant pas atteint l'âge minimum légal pour boire est passible d'amendes et de sanctions pénales.

Ai-je besoin d'une licence pour servir de l'alcool à des voyageurs dans mon logement, dans un lieu privé ou en extérieur ?

Généralement, pour vendre de l'alcool à vos voyageurs, vous devez soit détenir une licence vous-même, soit faire appel à un service de type traiteur qui possède une licence de débit de boissons. Notez que, pour diverses raisons, il n'est généralement pas nécessaire d'avoir une licence pour servir de l'alcool dans une résidence privée. La vente d'alcool comprend les situations dans lesquelles :

• Vous vendez de l'alcool directement à votre voyageur (par exemple, en lui faisant payer un verre de vin que vous lui servez vous-même).
• Vous vendez de l'alcool à votre voyageur indirectement (par exemple, en incluant des frais pour le vin que vous lui servez dans le prix de votre expérience).

Voici quelques éléments supplémentaires à prendre en considération avant d'organiser une expérience comprenant de l'alcool :

• Selon votre zone géographique et votre expérience particulière, vous pourriez être tenu d'obtenir une licence si vous organisez une expérience dans laquelle vous invitez vos participants à apporter leur propre alcool.
• Certaines juridictions imposent des restrictions sur les heures pendant lesquelles vous pouvez servir de l'alcool.
• Certaines juridictions imposent des restrictions qui peuvent avoir une incidence sur la façon dont vous pouvez présenter une expérience comprenant de l'alcool.
• Plusieurs juridictions interdisent l'utilisation, la distribution ou la vente d'alcool en poudre ou d'alcool concentré dans toute boisson alcoolisée.

En règle générale, vous n'avez pas besoin de licence pour organiser une expérience où de l'alcool est servi par un établissement ou un traiteur agréé, bien qu'organiser une visite guidée dans un certain nombre de lieux agréés puisse toutefois nécessiter un permis ou une licence dans certaines juridictions.

Le lieu de l'expérience influence-t-il les éléments que je dois prendre en compte ?

Si votre expérience comprend la consommation, la vente ou la distribution d'alcool dans un lieu public, y compris des terrains publics ou des parcs, il est probable qu'il y ait d'autres règlements, restrictions ou interdictions dont vous devriez tenir compte avant de la proposer.

Si vous avez le moindre doute concernant votre expérience, nous vous invitons à vérifier auprès de votre organisme local de réglementation de l'alcool ou à faire appel à un avocat. Présentez votre expérience afin de confirmer qu'elle est bien conforme aux lois locales, notamment concernant toute exigence en matière de santé, fiscalité et assurance.

* Veuillez noter qu'Airbnb n'a aucun contrôle sur le comportement des hôtes et décline toute responsabilité à cet égard. Les hôtes qui dérogent à leurs responsabilités s'exposent à la suspension de leur activité ou à leur retrait du site web d'Airbnb.

Airbnb n'est pas responsable de la fiabilité ou de l'exactitude des informations contenues dans les liens vers des sites tiers (y compris les liens vers des sites de réglementations et de législations).